Blog Assurance automobile sans égard à la responsabilité

What do I need to know about a making travel insurance claim?

Les gens croient souvent à tort qu’en étant titulaires d’une assurance automobile sans égard à la responsabilité, ils ne seront jamais tenus responsables d’un accident. Cette idée est tout simplement fausse.

Dans le secteur de l’assurance, le terme « sans égard à la responsabilité » a une signification bien particulière. En effet, il fait référence à l’indemnisation lors d’une réclamation plutôt qu’à la responsabilité du conducteur. Dans un système sans égard à la responsabilité, chaque conducteur doit faire affaire avec sa compagnie d’assurance en cas de réclamation, peu importe qui a causé l’accident. Ainsi, le processus d’indemnisation s’en trouve simplifié et l’assuré qui est blessé lors d’une collision reçoit une indemnisation (p. ex., pour les frais médicaux engagés et la perte de revenus), et ce, qu’il soit responsable ou non. Dans certains cas, comme au Québec, les frais médicaux sont pris en charge par l’intermédiaire d’un organisme gouvernemental.

Un système sans égard à la responsabilité présente l’avantage d’éviter aux victimes d’avoir à patienter longtemps avant de prouver leur innocence et d’obtenir par la suite une indemnisation de la compagnie d’assurance de l’autre partie en cause. Au bout du compte, ce système fait en sorte de réduire les coûts d’assurance étant donné que les frais juridiques ne font pas partie de l’équation.

Qui est le responsable?

Dans un système sans égard à la responsabilité, les conducteurs sont tout de même tenus responsables ou non d’un accident.  La responsabilité est établie en vertu des lois et du code de la route que la police veille à faire respecter. D’ailleurs, selon la nature de la collision, des accusations peuvent être portées au criminel. Les compagnies d’assurance mènent des enquêtes et déterminent le niveau de responsabilité de chaque conducteur lors d’une collision. De plus, il est possible que tous les conducteurs impliqués dans un accident soient responsables jusqu’à un certain point.

Le fait d’être tenu responsable d’un accident aura une incidence sur l’indemnisation versée au titre de la police pour les dommages au véhicule. Aussi, la responsabilité sera indiquée dans le dossier du conducteur, ce qui pourrait avoir un effet sur la tarification ultérieurement.

La responsabilité d’un accident entraîne évidemment des conséquences, notamment l’augmentation de vos primes d’assurance. Si vous n’êtes pas tenu responsable, habituellement les primes d’assurance n’augmentent pas.

De nombreuses provinces appliquent un système sans égard à la responsabilité et certaines d’entre elles utilisent un système sans égard à la responsabilité qui permet d’intenter des poursuites après un accident. Pour vous assurer d’être protégé en cas d’accident, demandez conseil à votre courtier d’assurance. Mais ne vous faites pas prendre : « sans égard à la responsabilité » ne veut pas dire aucune responsabilité… nous vous invitons donc à conduire prudemment en tout temps!

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